Outre le gouvernement français et Microsoft, une myriade de groupes et organisations américains ont déposé mardi des recours de dernière minute pour s’opposer au projet de Google de rendre accessibles sur Internet des millions de livres qui ne sont plus disponibles en librairie. L’éditeur des aventures de Batman et Superman, DC Comics, le syndicat national des écrivains (National Writers Union) et la coalition nationale des auteurs (National Coalition of Authors) ont notamment ajouté leur voix au choeur grandissant des critiques en déclarant redouter l’émergence d’un nouveau «monopole». Se distinguant par sa prise de position positive, le président de l’Association américaine de l’informatique et des communications (CCIA), Ed Black, a salué une initiative qui «augmenterait la concurrence» et «encouragerait d’autres à entrer sur ce marché pour concurrencer Google». Ces commentaires ont été exprimés en préparation d’une audition prévue dans un mois devant un juge fédéral new-yorkais pour valider ou non un accord conclu en octobre 2008 avec le syndicat des éditeurs américains (AAP) et le syndicat d’auteurs Authors Guild. Ce compromis, intervenu au terme d’une longue bataille juridique, prévoit que Google percevra 37% des bénéfices liés à l’exploitation des titres mis en ligne, auteurs et éditeurs recevant 63%. Un «registre des droits d’auteurs» sera créé afin de procéder à ce partage, et Google a budgété 125 millions de dollars pour faire face à d’éventuels litiges. Les parties intéressées avaient jusqu’à mardi pour faire valoir leurs arguments, avant l’audition du 7 octobre. C’est dans ce cadre que le ministère français de la Culture a fait valoir que «le projet de transaction n’est conforme ni au droit de la propriété intellectuelle ni au droit de la concurrence, et qu’il constitue une menace pour la diversité culturelle».
