USA: plainte de syndicats d’auteurs contre cinq universités américaines

Les syndicats d’auteurs des Etats-Unis, d’Australie et du Québec ont porté plainte lundi devant un tribunal de New York contre cinq universités américaines et le projet de bibliothèque numérique HathiTrust pour violation du droit d’auteur. Selon la plainte, ces cinq universités se sont procurées auprès du géant de l’Internet Google les copies numérisées de quelque sept millions de livres protégés par le droit d’auteur. Elles prévoient, via le projet HathiTrust, de permettre à leurs étudiants de télécharger de manière illimitée ces ouvrages qui, selon elles, sont orphelins, c’est à dire dont le détenteur des droits n’est pas connu, affirme la plainte. «En numérisant, archivant, copiant et maintenant publiant sans autorisation des travaux sous droits d’auteur, les universités se livrent à une des plus importantes violations des droits d’auteur de l’histoire», indique la plainte. «Ce groupe d’universités américaines ne dispose pas de l’autorisation nécessaire pour décider quand et comment les auteurs renoncent à leurs droits», indique Angelo Loukakis, directeur de l’Australian Society of Authors, dans un communiqué conjoint avec les autres plaignants. «Ce ne sont pas là des livres orphelins, ce sont des livres qui ont été kidnappés», assure-t-il.